Mentions légales
Mentions Légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site Gravurima.
1. Éditeur du Site
- Nom de l’entreprise : Gravurima
- Statut juridique : auto-entreprise
- Siège social : Ancenis 44150
- Numéro SIRET : 88119857600020
- Email : gravurima.pro@gmail.com
- Directeur général : JACQUET Nino
- Co-Fondateur : JARRY Tanguy
2. Propriété Intellectuelle
- Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
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3. Responsabilité
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6. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par les lois de France. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents de Nantes seront habilités à statuer.
7. Contact
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